Vous souhaitez prêter votre cheval le temps d’une balade ou plus régulièrement ? Avant de confier les rênes, pensez à vérifier les garanties de votre assurance !
Plusieurs questions se posent :
• Qui couvre le cheval en Responsabilité civile de gardien ?
• Qui couvre mon cheval en cas de soins vétérinaires ou d’accident de pré ou d’équitation ?
• Qui couvre les dégâts occasionnés par le cavalier ou le cheval en action d’équitation ?
• Etc.
Les risques lorsque je prête mon cheval : même si la durée du prêt est courte, le temps d’une balade ou d’un concours, il est essentiel de vérifier tous les aspects de son assurance. Le risque d’incident est d’autant plus probable que l’emprunteur connait moins bien votre cheval que son utilisateur habituel.
Malheureusement, il n’existe pas sur le marché de contrat complet et temporaire qui puisse prendre le relai de toutes les garanties qui seraient nécessaires. Il est cependant recommandé de s’adresser à des assureurs équestres spécialisés qui sont plus à même de peser tous les risques et de les couvrir.
Que vérifier auprès de mon assurance ?
La majorité des propriétaires sont assurés en responsabilité civile de propriétaire d’équidé mais beaucoup ne savent pas si cette RCPE est étendue au gardien temporaire. Il est prudent de poser cette question et de demander l’extension si l’assureur du propriétaire n’offre pas cette garantie d’office.
Attention à ne pas confondre également la RC Propriétaire ou gardien d’équidé avec la Responsabilité civile en action d’équitation. Ici encore votre propre responsabilité civile de cavalier en action d’équitation ne couvrira pas tous les cavaliers sur le cheval, mais uniquement le titulaire de la licence.
Cette question se pose également pour es garanties invalidité, décès, accident des cavaliers sur le cheval. Cette garantie est trop souvent souscrite par le cavalier habituel, laissant les autres cavaliers démunis de couverture.
En principe les garanties mortalité, vol, frais vétérinaire ou invalidité sont maintenues en cas de prêt, mais là encore il est de bon ton de vérifier auprès de son assureur qu’il n’y ait pas d’exclusion.
Quels documents établir avec l’emprunteur ?
Il est recommandé de rédiger un contrat de prêt ou de mise à disposition entre le propriétaire et son emprunteur, afin de déterminer quelles sont les obligations de chacun.
Il est probable que votre contrat d’assurance soit limité à certaines activités et en exclu d’autres, il est donc important de définir dans ce contrat quelles sont les limites au-delà desquelles l’assurance fonctionnerait.
Pour bien rédiger votre contrat, il est indispensable de s’informer sur la définition juridique du contrat de prêt à usage, régi par les articles 1875 et suivants du Code civil.
Il serait facile de penser que l’on puisse faire l’impasse de toutes ces précautions en cas de prêt occasionnel le temps d’une balade ou d’un concours. Mais les accidents arrivent sans prévenir et la durée du prêt ne garantit en rien que l’incident ne se passe pas pendant cette période. Les différents points ci-dessus doivent être contrôlés avant si on souhaite éviter les conflits après un incident.
