Vous venez de réaliser votre rêve : acquérir votre premier cheval, ce qui fait de vous un propriétaire mais qui par voie de conséquence se trouve confronté à gérer certains points qui ne sont pas forcément des détails !
En premier point, il convient de penser aux risques que peut occasionner votre cheval aux autres et donc à la fameuse RC (responsabilité Civile). Le cheval est un animal puissant, vif, lourd qui peut donc occasionner des dommages importants à des biens (des objets, des véhicules, des clôtures, des arbres, des chiens, d’autres chevaux, etc) ou à des personnes humaines.
Vous vous devez donc de prévoir AVANT d’en être possesseur de faire garantir la RC de votre cheval ainsi que la vôtre en qualité de cavalier.
Attention la fameuse licence FFE ne couvre pas tous les cas de figure : en résumé durant un acte d’équitation (par exemple, vous montez votre cheval) la réponse sera oui mais durant les moments ou votre cheval se trouve tout seul ou sous la garde d’une autre personne que vous, la réponse sera non, SAUF si vous avez pris le soin de souscrire une extension dite RCPE ( Responsabilité Civile de Propriétaire d’équidé) auprès soit de la FFE, soit d’un assureur général ou spécialisé.
La souscription d’une assurance RC en qualité de propriétaire doit se faire AVANT que le cheval soit en votre possession et non pas APRES.
Certaines personnes surtout celles ne montant pas en compétition prennent le choix de faire assurer le cheval pour le risque de RC, dans le cadre de leur assurance habitation, nous attirons leur attention sur l’importance de se faire confirmer par écrit de la part de leur assureur, que les garanties souscrites s’exercent en dehors de la zone de l’habitation (exemple le cheval que vous emmenez avec vous en Vacances), qu’elles bénéficient aussi au cavalier occasionnel à qui vous aurez prêté votre cheval.
Rappelons également que dans l’hypothèse où vous prêtez votre cheval et que vous êtes titulaire d’une licence FFE avec extension RCPE, vos garanties ne seront pas transférées au profit de celui à qui vous prêtez votre cheval, pensez donc à lui demander si lui aussi possède une licence FFE.
Vous faites transporter votre cheval par un ami qui possède un van, se posent alors les questions de savoir qui va prendre en charge les éventuels dommages subis par le van qui transporte votre cheval et les éventuels dommages subis par votre cheval durant ce transport.
De règle générale et en fonction des exclusions généralement appliquées par les assurances, les dommages que peut occasionner votre cheval (morsures, rayures, voire détérioration des bas flancs ou de la caisse) ne sont pas couverts par les assureurs, considérant soit qu’il s’agit d’objet confié soit en raison du transfert de garde de votre cheval au profit du conducteur du van surtout si c’est lui qui fait embarquer votre cheval et s’occupe en totalité du transport.
Pour éviter des discussions voire conflits juridiques entre vous et l’ami qui transporte votre cheval, pensez à rédiger une convention qui vous libère des dommages causés par votre cheval et exonère ce même ami des dommages subit par votre cheval durant ce transport. Si le transport est effectué pat un transporteur professionnel, ce dernier dispose d’une assurance qui prend en charge les dommages subis par votre cheval, soit dans tous les cas, soit en cas de faute avérée du transporteur.
En deuxième point, le nouveau propriétaire d’un cheval se pose aussi la question de l’intérêt de couvrir l’investissement en capital et les éventuels frais vétérinaires engagés pour remédier à un accident ou une maladie du cheval.
Le nombre d’assureurs équins a connu une forte progression. Toutefois pour effectuer le bon choix , le cavalier propriétaire devra se poser les questions suivantes.
1/ le choix et les critères de choix des garanties possibles:
Certains assureurs offrent la mortalité en base, d’autres prévoient des extensions parmi lesquelles on peut relever : LA MORTALITÉ
Certains assureurs incluent souvent des garanties en supplément de cette garantie de base à savoir:
– Le vol
– Les frais de rapatriement du cheval suite à accident ou panne du van
– L’assistance du van pour rapatrier le cheval suite à accident ou panne du van (attention de se faire confirmer par écrit que la garantie s’applique partout en France 24/24 J 7/7H y compris dans des régions à très faible densité de population ! )
– La protection juridique
– L’information juridique
– Les frais d’équarrissage
– Les frais d’incinération
– La pension du cheval en cas de licenciement du cavalier propriétaire
Pour analyser la qualité de la garantie mortalité et risques annexes, il faut se poser les questions suivantes:
– La valeur assurée est-elle une valeur agréée non contestable par l’assureur ?
– Une dépréciation est-elle prévue en fonction de l’âge ?
– La valeur agréée est-elle maintenue lorsque le cheval prend de l’âge ou ne sort plus en compétition ?
– Les risques suivants sont-ils couverts : poulinage pour les juments ? foudre ? empoisonnements ? actes de malveillance ? soins effectués par un non vétérinaire (exemple injection de produits par piqure par un palefrenier de l’écurie ?), décès suite abattage administratif ? (exemple : peste équine) incendie ? noyade ? en cours de transport ?
– Une autopsie avec rapport du véto est-elle obligatoire pour être indemnisé ? si oui à charge de qui pour sa réalisation ?
– Une mortalité sans cause apparente est-elle couverte ?
– Jusqu’à quel plafond peut me couvrir mon assureur (certains assureurs plafonnent à 25000 ou 50000 ou 1000000 ou plus selon leurs accords avec les compagnies d’assurance), donc en cas d’un cheval qui devient exceptionnel et pour lequel la valeur augmente il conviendra de changer d’assureur dont on aura atteint le plafond ?
– Quelle est l’étendue géographique de ma garantie mortalité : France ? Europe CEE? USA/CANADA ? RUSSIE ? monde entier ?
La facilité de souscription est aussi un facteur qui peut être déterminant : certains assureurs acceptent de couvrir un cheval sans certificat vétérinaire y compris avec extension frais vétos, ce qui permet de réduire le coût de l’assurance la première année (coût d’un certificat vétos pour assurance compris entre 60 et 100€ selon les cas)
Certains assureurs exigent des radios même pour une garantie limitée à la mortalité à partir de certaines valeurs
LES FRAIS VETOS
La plupart des assureurs offrent une ou des options de frais vétérinaires
Donc en premier, il faut bien regarder le nombre de formules de frais vétos présentés par l’assureur car une seule formule par exemple ne permet pas de répondre à tous les besoins des cavaliers propriétaires.
Cette garantie est une garantie très demandée par les cavaliers propriétaires à juste titre quand on connait le coût de certains actes de chirurgie vétérinaires
Les formules présentées par les assureurs sont souvent scindées en 2 blocs : les frais vétos suite à maladie et ceux suite à accident
ATTENTION:
Bien se faire préciser la définition d’un accident et savoir si les accidents que cause le cheval lui –même (exemple botter des postérieurs dans une palissade en béton) sont considérés comme un accident et donc couverts ?
– Vérifier la prise en charge des pathologies suivantes : OCD (ostéochondrose : certains assureurs l’excluent systématiquement, d’autres la prennent en charge avec ou sans un délai de carence, arthrose (idem).
– Vérifier le pourcentage de prise en charges des tendinites, entorses (souvent prises à 50% par les assureurs).
– Existe-il une formule de frais vétos qui prenne tout en charge, y compris vermifuges, vaccins, dentisterie?
– Vérifier les possibilités suivantes :
pour un même sinistre possibilité de faire appel à un ou plusieurs vétos ?
prise en charge des IRM, scintigraphies, scanner ?
– Vérifier les plafonds de prise en charge : par année ou par sinistre
– Vérifier les franchises applicables
– Vérifier les délais de carence ( réel effet de la garantie)
– Vérifier les pourcentages de prise en charge de chaque pathologie
– Vérifier l’absence de sous plafonds (exemple plafond sur des coûts de radiologies au sein même d’une garantie)
– Le remboursement se fait –il au fur et à mesure des factures payées ou en global à la fin (problème de trésorerie pour le propriétaire qui doit tout avancer avant d’être remboursé dans le 2° cas)
– Existe-il un système de Tiers Payant auprès du véto ?
– Les factures des vétos à l’étranger sont-elles acceptées (cas des frontaliers où des cavaliers en déplacement avec leur cheval à l’étranger) ?
– Les factures ont-elles un délai pour être transmises à l’assureur ?
– Durant combien de temps peut-on faire traiter un même sinistre frais vétos ?
– L’assureur a-t-il un délai contractuel pour effectuer les remboursements ? si oui lequel ?
– Existe-il une formule de frais vétos qui prenne tout en charge, y compris vermifuges, vaccins, dentisterie?
– Les compléments alimentaires (donc pas des médicaments) sont-ils pris en charge par l’assurance ?
– Les frais de transports en clinique vétos, sont-ils pris en charge par l’assurance ?
L’INVALIDITE
Cette garantie est de plus en plus demandée, il existe deux formes de cette garantie proposée par les assureurs:
– Invalidité par accident
– Invalidité par maladie et accident
Dans le 1° cas, il convient de se faire préciser ce qui est considéré comme un accident
Dans les 2 options de garanties présentées par les assureurs, vérifier si les tendinites, entorses sont prises en charge et à hauteur de quel pourcentage ?
Vérifier les points suivants:
– Bien analyser les maladies et accidents couverts
– Les tendinites, entorses , sont-elles prises en charge ?
– Vérifier à quel âge du cheval stoppe cette garantie
– La valeur assurée est-elle une valeur agréée ?
– Quel pourcentage de la valeur est versé par l’assureur ? en maladie ? en accident ?
– Quel est le délai de carence à la souscription?
– Quelle est la durée de la période d’observation pour que l’assureur prononce l’invalidité du cheval ?
– Quel est le délai pour que l’invalidité soit considérée comme définitive ?
– Existe-il une notion de valeur résiduelle après sinistre qui soit déduite de l’indemnité ?
– Cette extension peut-elle être souscrite seule ou en complément du seul risque mortalité ?
– Sur quelle zone géographique s’exerce cette garantie ?
2/ la gestion du contrat
– Le contrat est-il renouvelé chaque année automatiquement ?
– Est-il possible de changer de formule de garanties (changement de formule frais vétérinaires) , en cours d’année ?
– Est-il possible de modifier à la hausse ou la baisse la valeur assurée en risque mortalité en cours d’année?
– Doit-on fournir un certificat vétérinaire et/ ou des radios pour le renouvellement du contrat (coût de la visite !) à chaque échéance ?
– En cas de sinistre mortalité, la portion de prime payée entre la date du décès et la date de fin normale du contrat est-elle remboursée par l’assureur ?
– Quel est le montant des frais de dossier à la souscription ?
– Quelles sont les modalités de résiliation ? existe-t-il un préavis de résiliation, un mail peut-il suffire ?, peut-on résilier au mois le mois ?
– La cotisation d’assurance peut –elle être mensualisée , si oui surcoût ?
– La gestion des sinistres
– Existe-il un système de Tiers payant directement au vétérinaire ?
– Le contrat prévoit-il un engagement contractuel de délai de paiement avec pénalités au détriment de l’assureur ?
– Le courtier ou l’agent gère t-il directement les sinistres ou doit –t-il demander l’aval de la compagnie d’assurance qu’il représente ? ce point est très important car il conditionne d’une part la rapidité des règlements et d’autre part le degré de pouvoir de décision de l’agent ou du courtier.
Les chèques de remboursements sont émis quelqu’en soit le montant par le représentant de l’assureur ou par la compagnie (problème de délai plus long dans le 2° cas) ?
– Le gestionnaire, agent ou courtier ou compagnie, possède-t-il une ligne TEL de nuit ou jours non travaillés pour les demandes d’euthanasie ?
Le prix
Ce ne devrait pas être l’élément de choix primordial car il ne faut pas perdre de vue que l’acte d’assurance est un acte économique basé sur un profit raisonnable et normal prévu de l’assureur. Ce point conduit à penser qu’un prix trop bas a pour corollaire la possibilité pour l’assureur de refuser de façon importante la charge des sinistres, une autre façon de dégager du profit mais qui passe en général très mal auprès des assurés
La stabilité du prix est aussi à prendre en compte et plus le prix est bas par rapport à la moyenne du marché, plus le risque de réajustement à la hausse, pour régler les sinistres qui surviendront forcément, est grand.
Pour faire son choix final, la vieille méthode qui consiste à demander à d’autres cavaliers ce qui pensent de tel ou tel assureur, n’est pas à exclure surtout si l’assureur possède une notoriété et une présence sur le marché depuis des années qui fait que vous trouverez forcément à pouvoir discuter avec certains de leur clients.
Cavalassur
Jacques Jeangirard
