Une écurie de propriétaires ou un centre équestre se doit d’être bien assuré, que ce soit en Responsabilité Civile ou en Dommages. Les risques sont nombreux pour ce type de structures et être mal assuré peut avoir des conséquences pécuniaires et juridiques très importantes.
Cedric Marraud fait le point sur les risques à assurer pour les structures équestres.
1. RC professionnelle
Elle sert à couvrir les risques de dommages causés au tiers par les chevaux.
Exemple: un cheval s’échappe de son paddock et dans sa course crée un accident sur la voie publique (article 1385 du Code civil).
Elle indemnise aussi le propriétaire lorsque le cheval se blesse sous la responsabilité du professionnel qui en a la garde et lorsque cette blessure est consécutive à une faute professionnelle.
Exemple: un cheval se blesse sur un clou dépasant de son abris ou bien à cause d’une clôture mal entretenue.
Voici d’autres responsabilités qui peuvent être prises en charge par la RC professionnelle de l’écurie:
• Responsabilité encourue vis-à-vis de la clientèle, tiers et visiteurs
• Responsabilité encourue vis-à-vis des propriétaires
• Responsabilité liée à la participation d’événements extérieurs
• Responsabilité qui pourrait incomber à l’assuré en tant qu’employeur
Dans le cadre de la RC, il est particulièrement important que le professionnel mette en place un contrat de pension avec les propriétaires d’équidés et/ou les cavaliers.
Le professionnel doit discuter de ce point essentiel avec son assureur afin d’être conseillé au mieux et il devra stipuler les limites de ses responsabilités dans le contrat.
Voici quelques exemples:
« J’autorise Mr «x» de mon écurie à apporter les premiers soins d’urgence à mon cheval si urgence et en attendant l’arrivée du vétérinaire.
« En cas de décès de l’équidé et si le responsable de l’écurie est responsable de ce décès, l’écurie indemnisera le propriétaire de l’équidé à valeur de 5000€, le propriétaire renonce à tout recourt de poursuite à l’encontre de l’écurie.
Dans ce cas, si la valeur du cheval est supérieure à 5000€, il est fortement recommandé au propriétaire de souscrire une assurance mortalité pour son équidé.
Attention: La RC professionnel est indexée sur le nombre d’équidés présents au sein des écuries avec un plafond de garantie. C’est donc une question à aborder avec votre assureur.
Est-ce que votre assureur accepte de prendre en charge un nombre exhaustif d’équidés où bien souhaite t-il une liste complète pour chaque équidé à assurer indiquant des informations précises par équidé ?
Concernant les cavaliers non licenciés, il existe des contrats avec des extensions de garantie qui permettent une protection minimum pour le cavalier et l’écurie (dépassement d’honoraires médicaux par exemple…).
2. Assurances Exploitation
Les structures doivent aussi s’assurer contre les dommages causés par les incendies, la foudre, les explosions et autres risques annexes.
Cette assurance permet d’assurer l’ensemble des installations, du matériel, du mobilier, des selleries, attelages, chevaux, carrières et manèges.
Comme chaque structure est différente (par ses statuts, son bail, son contenu, ses activités), il est important de mettre en place un contrat sur-mesure et adapté en passant par un assureur spécialisé.
Pour travailler l’esprit tranquille, mieux vaut se pencher sérieusement sur les contrats d’assurances professionnelles !
Cédric MARRAUD
