La rentrée est l’occasion de faire le grand nettoyage de votre établissement, de préparer les chevaux et le matériel. C’est également le moment de vérifier que tous les documents et affichages obligatoires sont présents et à jour dans votre bureau. Voici un bref rappel de vos obligations.
Les affichages
Le code du sport vous impose d’afficher les diplômes et les cartes professionnelles à renouveler tous les 5 ans, des personnes chargées de l’encadrement des cours (enseignants et animateurs). Vous devez aussi penser à afficher vos tarifs TTC, une attestation d’assurance et les interdictions de fumer et de vapoter.
Les registres à tenir à jour
- Le registre d’élevage vous permet de garder un historique des mouvements de chevaux : date d’entrées et de sorties des équidés, lieu de provenance et de destination, évènements marquants, etc. Le registre doit être gardé 5 ans à compter du mouvement du dernier équidé enregistré.
- Le registre des casques vous permet de conserver une traçabilité des casques prêtés ou loués.
- Le registre public d’accessibilité est une nouveauté depuis septembre 2017. Il répertorie toutes les mesures mises en œuvre pour garantir l’accessibilité aux handicapés.
Ces documents peuvent vous être demandés par les organismes de contrôle (IFCE, DDCS, DDT, etc).
La documentation relative aux salariés : Dès lors que vous embauchez au moins un salarié, vous devez détenir un certain nombre de documents actualisés : registre unique du personnel, convention collective, document d’évaluation des risques…
La liste des documents et obligations est longue, n’hésitez pas à vous rapprocher du GHN pour obtenir toutes les informations nécessaires.
