Le BSE (Bilan Sanitaire d’Ecurie) permet la mise en œuvre d’une analyse globale d’une structure équestre avec le vétérinaire traitant (qui doit être vétérinaire sanitaire). Objectif ? Optimiser et valoriser les pratiques et la conduite…
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Contrat de vente de d’un cheval
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Une écurie de propriétaires ou un centre équestre se doit d’être bien assuré, que ce soit en Responsabilité Civile ou en Dommages. Les risques sont nombreux pour ce type de structures et être mal assuré peut avoir des conséquences pécuniaires et…
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Le professionnalisme doit primer sur la passion. Un projet de création de centre équestre, d’écurie de valorisation ou de pension ne doit pas être pris à la légère. Sa réussite en dépend. La réflexion à mener autour de ce projet est indispensable…
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Les règles relatives aux responsabilités et assurances. Nicolas Masson Avocat au barreau de Montauban et de Bordeaux nous conseille. Que l’on soit cavalier de compétition ou de loisir, la question du transport se pose toujours à un moment ou à un…
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Le droit de la vente des équidés est régi par le Code Rural et la théorie des vices rédhibitoires. Cependant, ce principe général connaît un nombre important d’exceptions en raison d’une part du texte lui-même qui renvoie au code de…
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Détenteurs d’équidés : propriétaires, éleveurs, étalonniers, écuries de propriétaires, centres équestres, nous sommes tous concernés ! Suite au scandale de viande de cheval dissimulée dans les plats cuisinés et au manque de traçabilité de la chaîne alimentaire, la direction générale de…
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La rentrée est l’occasion de faire le grand nettoyage de votre établissement, de préparer les chevaux et le matériel. C’est également le moment de vérifier que tous les documents et affichages obligatoires sont présents et à jour dans votre bureau.…
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Nicolas Masson Avocat au barreau de Montauban et de Bordeaux nous conseille. Propriétaire de mon équidé, je ne peux plus l’exploiter temporairement ou je ne veux pas m’en séparer.…
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Lorsque vous demandez à vos clients leurs coordonnées, adresses mails, téléphone, profession… vous collectez des données personnelles. Jusqu’à présent, cette pratique était encadrée par la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978. Elle est remplacée par le Règlement (européen)…
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