Le professionnalisme doit primer sur la passion. Un projet de création de centre équestre, d’écurie de valorisation ou de pension ne doit pas être pris à la légère. Sa réussite en dépend. La réflexion à mener autour de ce projet est indispensable…
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Souvent négligée, l’assurance responsabilité civile (RC) des centres équestres et des écuries dites de propriétaires, est un élément pourtant essentiel lorsqu’un accident intervient ou une réclamation est faite par les clients qu’ils soient élèves ou propriétaires. Nous nous contenterons…
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L’emploi de salariés fait naitre un certain nombre d’obligations pour les dirigeants d’établissements équestres, certaines démarches doivent être effectuées au moment de l’embauche puis l’employeur doit tenir à jour plusieurs documents à présenter en cas de contrôle. Les démarches à…
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LES DÉMARCHES SANITAIRES DES DÉTENTEURS D’ÉQUIDÉS Détenir un équidé est une responsabilité qui implique le respect de la réglementation en matière de sécurité sanitaire des équidés. Les détenteurs d’équidés sont donc tenus…
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Si chaque cavalier a un projet équestre qui lui est propre (tourisme, compétition, loisir, etc.), des préoccupations communes à tous les pratiquants reviennent souvent telles que : suis-je bien assuré pour ma pratique ? Comment savoir si je progresse ?…
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Les règles relatives aux responsabilités et assurances. Nicolas Masson Avocat au barreau de Montauban et de Bordeaux nous conseille. Que l’on soit cavalier de compétition ou de loisir, la question du transport se pose toujours à un moment ou à un…
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Le droit de la vente des équidés est régi par le Code Rural et la théorie des vices rédhibitoires. Cependant, ce principe général connaît un nombre important d’exceptions en raison d’une part du texte lui-même qui renvoie au code de…
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Une écurie de propriétaires ou un centre équestre se doit d’être bien assuré, que ce soit en Responsabilité Civile ou en Dommages. Les risques sont nombreux pour ce type de structures et être mal assuré peut avoir des conséquences pécuniaires et…
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Vous venez de réaliser votre rêve : acquérir votre premier cheval, ce qui fait de vous un propriétaire mais qui par voie de conséquence se trouve confronté à gérer certains points qui ne sont pas forcément des détails ! En premier…
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Le bulletin de salaire est obligatoirement délivré à tous les salariés et apprentis au moment du versement du salaire, soit au plus tard le 5ème jour ouvrable du mois suivant le mois payé. Depuis le 1er janvier 2018, le contenu du…
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