LE PARTENAIRE 100% CHEVAL

LA FISCALITÉ SUR LES ACTIVITÉS ÉQUESTRES

Le GHN – Groupement Hippique National – forme, informe et défend les entreprises équestres sur toutes les questions économiques, sociales, juridiques, fiscales et règlementaires relatives aux activités équestres. On en a beaucoup parlé au cours ces dernières années, la Taxe sur

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Déclaration de détention d’un équidé (FFE)

LES DÉMARCHES SANITAIRES DES DÉTENTEURS D’ÉQUIDÉS                 Détenir un équidé est une responsabilité qui implique le respect de la réglementation en matière de sécurité sanitaire des équidés. Les détenteurs d’équidés sont donc tenus

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LOUER OU CONFIER SON CHEVAL

                      Nicolas Masson Avocat au barreau de Montauban et de Bordeaux nous conseille. Propriétaire de mon équidé, je ne peux plus l’exploiter temporairement ou je ne veux pas m’en séparer.

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TRANSPORT

Les règles relatives aux responsabilités et assurances. Nicolas Masson Avocat au barreau de Montauban et de Bordeaux nous conseille. Que l’on soit cavalier de compétition ou de loisir, la question du transport se pose toujours à un moment ou à un

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